• Délibération n°2024.20

    Téléchargement

    Financement « NQE » (Nos Quartiers d’Eté)

    Délibération application/pdf 544.07 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Financement « NQE » (Nos Quartiers d’Eté)

  • Délibération n°2024.24

    Téléchargement

    Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P) dans le cadre du projet d’aménagement du centre-ville de LIBERCOURT

    Délibération application/pdf 1.07 Mo
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P) dans le cadre du projet d’aménagement du centre-ville de LIBERCOURT

  • Délibération n°2024.10

    Téléchargement

    Compte administratif – Compte de gestion du Receveur Municipal et affectation des résultats – Budget Commune

    Délibération application/pdf 685.91 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Compte administratif – Compte de gestion du Receveur Municipal et affectation des résultats – Budget Commune

  • Note brève CA - Délibération n°2024.10

    Téléchargement

    Note brève CA

    Délibération application/pdf 762.8 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Note brève CA

  • Délibération n°2024.12

    Téléchargement

    Budget primitif

    Délibération application/pdf 547.97 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Budget primitif

  • Délibération n°2024.16

    Téléchargement

    Adhésion à la centrale d’achat du Syndicat Mixte « La fibre numérique 59/62 »

    Délibération application/pdf 741.75 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Adhésion à la centrale d’achat du Syndicat Mixte « La fibre numérique 59/62 »

  • Délibération n°2024.18

    Téléchargement

    Subventions aux associations diverses

    Délibération application/pdf 654.63 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Subventions aux associations diverses

  • Délibération n°2024.21

    Téléchargement

    Fixation des tarifs de l’école de musique

     

    Délibération application/pdf 686.16 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Fixation des tarifs de l’école de musique

     

  • Délibération n°2024.25

    Téléchargement

    Acquisition de la parcelle cadastrée AC n°107 ZAC du Paradis située au 53 rue Ringeval 

    Délibération application/pdf 652.88 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Acquisition de la parcelle cadastrée AC n°107 ZAC du Paradis située au 53 rue Ringeval 

  • Décision n°39/2024

    Téléchargement

    Contrat de services pour l'enlèvement et le traitement du courrier pour la période du 15/04/2024 au 31/12/2024 avec la Société POSTALIA France SARL dénommée EASYPOST 

    Décision application/pdf 237.47 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Contrat de services pour l'enlèvement et le traitement du courrier pour la période du 15/04/2024 au 31/12/2024 avec la Société POSTALIA France SARL dénommée EASYPOST