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Décision n°44.2024
Mise à disposition de l’association Libercourt Solidarité, le rez-de-chaussée du bâtiment situé au 105 Boulevard Faidherbe à Libercourt, repris au cadastre sous les références Section AT n°501, dans le cadre de la mise en place d’une convention de coordination de l’aide alimentaire à LIBERCOURT.
Décision application/pdf 406 KoPublié le Vendredi 19 avril 2024TranscriptionMise à disposition de l’association Libercourt Solidarité, le rez-de-chaussée du bâtiment situé au 105 Boulevard Faidherbe à Libercourt, repris au cadastre sous les références Section AT n°501, dans le cadre de la mise en place d’une convention de coordination de l’aide alimentaire à LIBERCOURT.
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Arrêté n°60.2024
Restrictions de circulation mises en place rue Jules Leblanc pour la période du 25 Avril au 17 Mai 2024 dans le cadre de la réalisation de travaux électriques effectuée par la Société SANTERNE
Arrêté application/pdf 347.15 KoPublié le Vendredi 19 avril 2024TranscriptionRestrictions de circulation mises en place rue Jules Leblanc pour la période du 25 Avril au 17 Mai 2024 dans le cadre de la réalisation de travaux électriques effectuée par la Société SANTERNE
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Arrêté n°57.2024
Restrictions de circulation mises en place rue André Pantigny à son intersection avec la rue Copernic pour la période du 19 Avril au 5 Juillet 2024 dans le cadre de la fourniture et pose d'un regard compact sur branchement existant effectuée par la Société VEOLIA
Arrêté application/pdf 376.21 KoPublié le Mercredi 17 avril 2024TranscriptionRestrictions de circulation mises en place rue André Pantigny à son intersection avec la rue Copernic pour la période du 19 Avril au 5 Juillet 2024 dans le cadre de la fourniture et pose d'un regard compact sur branchement existant effectuée par la Société VEOLIA
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Arrêté n°58.2024
Modification de l'arrêté n°192.2023 relatif à la reprise de concessions abandonnées
Arrêté application/pdf 264.19 KoPublié le Mercredi 17 avril 2024TranscriptionModification de l'arrêté n°192.2023 relatif à la reprise de concessions abandonnées
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Décision n°40.2024
Régie d'avances temporaire pour menues dépenses relatives au fonctionnement du séjour "Itinérant vélo 2024"
Décision application/pdf 236.47 KoPublié le Jeudi 11 avril 2024TranscriptionRégie d'avances temporaire pour menues dépenses relatives au fonctionnement du séjour "Itinérant vélo 2024"
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Arrêté n°56.2024
Restrictions de circulation mises en place dans la Zone Industrielle du Parc à Stock pour la période du 22 Avril au 3 Juin 2024 dans le cadre de la réparation de conduite sur chaussée effectuée par la Société ENSIO agissant pour le compte de la Société ORANGE
Arrêté application/pdf 365.4 KoPublié le Jeudi 11 avril 2024TranscriptionRestrictions de circulation mises en place dans la Zone Industrielle du Parc à Stock pour la période du 22 Avril au 3 Juin 2024 dans le cadre de la réparation de conduite sur chaussée effectuée par la Société ENSIO agissant pour le compte de la Société ORANGE
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Décision n°41.2024
Paiement des cotisations 2024 à l'association des communes minières de France
Décision application/pdf 236.62 KoPublié le Jeudi 11 avril 2024TranscriptionPaiement des cotisations 2024 à l'association des communes minières de France
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Arrêté n°55.2024
Modification de l'arrêté permanent n°146/2023 relatif au règlement du marché hebdomadaire
Arrêté application/pdf 266.2 KoPublié le Jeudi 11 avril 2024TranscriptionModification de l'arrêté permanent n°146/2023 relatif au règlement du marché hebdomadaire
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Décision n°42.2024
Sollicitation du concours financier du Département du Pas-de-Calais au titre de l'appel à projet "modernisation de l'offre de services offerte aux habitants en quartiers prioritaires" en vue de l'aménagement d'un jardin pédagogique à l'école élémentaire Curie de LIBERCOURT
Décision application/pdf 265.59 KoPublié le Jeudi 11 avril 2024TranscriptionSollicitation du concours financier du Département du Pas-de-Calais au titre de l'appel à projet "modernisation de l'offre de services offerte aux habitants en quartiers prioritaires" en vue de l'aménagement d'un jardin pédagogique à l'école élémentaire Curie de LIBERCOURT
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Annexe n°1 à la délibération n°2024.10
Annexe n°1
Délibération application/pdf 339.08 KoPublié le Jeudi 11 avril 2024TranscriptionAnnexe n°1
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