Vue attachée
  • Décision n°44.2024

    Mise à disposition de l’association Libercourt Solidarité, le rez-de-chaussée du bâtiment situé au 105 Boulevard Faidherbe à Libercourt, repris au cadastre sous les références Section AT n°501, dans le cadre de la mise en place d’une convention de coordination de l’aide alimentaire à LIBERCOURT. 

    Décision application/pdf 406 Ko
    Publié le Vendredi 19 avril 2024
    Transcription

    Mise à disposition de l’association Libercourt Solidarité, le rez-de-chaussée du bâtiment situé au 105 Boulevard Faidherbe à Libercourt, repris au cadastre sous les références Section AT n°501, dans le cadre de la mise en place d’une convention de coordination de l’aide alimentaire à LIBERCOURT. 

  • Arrêté n°60.2024

    Restrictions de circulation mises en place rue Jules Leblanc pour la période du 25 Avril au 17 Mai 2024 dans le cadre de la réalisation de travaux électriques effectuée par la Société  SANTERNE

    Arrêté application/pdf 347.15 Ko
    Publié le Vendredi 19 avril 2024
    Transcription

    Restrictions de circulation mises en place rue Jules Leblanc pour la période du 25 Avril au 17 Mai 2024 dans le cadre de la réalisation de travaux électriques effectuée par la Société  SANTERNE

  • Arrêté n°57.2024

    Restrictions de circulation mises en place rue André Pantigny à son intersection avec la rue Copernic pour la période du 19 Avril au 5 Juillet 2024 dans le cadre de la fourniture et pose d'un regard compact sur branchement existant effectuée par la Société VEOLIA

    Arrêté application/pdf 376.21 Ko
    Publié le Mercredi 17 avril 2024
    Transcription

    Restrictions de circulation mises en place rue André Pantigny à son intersection avec la rue Copernic pour la période du 19 Avril au 5 Juillet 2024 dans le cadre de la fourniture et pose d'un regard compact sur branchement existant effectuée par la Société VEOLIA

  • Arrêté n°58.2024

    Modification de l'arrêté n°192.2023 relatif à la reprise de concessions abandonnées

    Arrêté application/pdf 264.19 Ko
    Publié le Mercredi 17 avril 2024
    Transcription

    Modification de l'arrêté n°192.2023 relatif à la reprise de concessions abandonnées

  • Décision n°40.2024

    Régie d'avances temporaire pour menues dépenses relatives au fonctionnement du séjour "Itinérant vélo 2024"

    Décision application/pdf 236.47 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Régie d'avances temporaire pour menues dépenses relatives au fonctionnement du séjour "Itinérant vélo 2024"

  • Arrêté n°56.2024

    Restrictions de circulation mises en place dans la Zone Industrielle du Parc à Stock pour la période du 22 Avril au 3 Juin 2024 dans le cadre de la réparation de conduite sur chaussée effectuée par la Société ENSIO agissant pour le compte de la Société ORANGE

    Arrêté application/pdf 365.4 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Restrictions de circulation mises en place dans la Zone Industrielle du Parc à Stock pour la période du 22 Avril au 3 Juin 2024 dans le cadre de la réparation de conduite sur chaussée effectuée par la Société ENSIO agissant pour le compte de la Société ORANGE

  • Décision n°41.2024

    Paiement des cotisations 2024 à l'association des communes minières de France

    Décision application/pdf 236.62 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Paiement des cotisations 2024 à l'association des communes minières de France

  • Arrêté n°55.2024

    Modification de l'arrêté permanent n°146/2023 relatif au règlement du marché hebdomadaire

    Arrêté application/pdf 266.2 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Modification de l'arrêté permanent n°146/2023 relatif au règlement du marché hebdomadaire

  • Décision n°42.2024

    Sollicitation du concours financier du Département du Pas-de-Calais au titre de l'appel à projet "modernisation de l'offre de services offerte aux habitants en quartiers prioritaires" en vue de l'aménagement d'un jardin pédagogique à l'école élémentaire Curie de LIBERCOURT

    Décision application/pdf 265.59 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Sollicitation du concours financier du Département du Pas-de-Calais au titre de l'appel à projet "modernisation de l'offre de services offerte aux habitants en quartiers prioritaires" en vue de l'aménagement d'un jardin pédagogique à l'école élémentaire Curie de LIBERCOURT

  • Annexe n°1 à la délibération n°2024.10

    Annexe n°1

    Délibération application/pdf 339.08 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
    Transcription

    Annexe n°1