• Délibération n°2024.19

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    Participation des communes au financement de l’école des jeunes sapeurs-pompiers

    Délibération application/pdf 547.16 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Participation des communes au financement de l’école des jeunes sapeurs-pompiers

  • Délibération n°2024.23

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    Avis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM SIA HABITAT d’un logement locatif social situé au 53 Rue Marc Lanvin à Libercourt

    Délibération application/pdf 582.41 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Avis du conseil municipal sur la cession par la SA D’HLM SIA HABITAT d’un logement locatif social situé au 53 Rue Marc Lanvin à Libercourt

  • Délibération n°2024.09

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    Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 Février 2024

    Délibération application/pdf 393.64 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 Février 2024

  • Annexe n°2 à la délibération n°2024.10

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    Annexe n°2

    Délibération application/pdf 353.61 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Annexe n°2

  • Annexe n°3 à la délibération n°2024.11

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    Annexe n°3

    Délibération application/pdf 996.82 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Annexe n°3

  • Délibération n°2024.14

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    Modification du tableau des effectifs

    Délibération application/pdf 1.12 Mo
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Modification du tableau des effectifs

  • Délibération n°2024.17

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    Subventions aux associations sportives

    Délibération application/pdf 767.81 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Subventions aux associations sportives

  • Délibération n°2024.20

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    Financement « NQE » (Nos Quartiers d’Eté)

    Délibération application/pdf 544.07 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Financement « NQE » (Nos Quartiers d’Eté)

  • Délibération n°2024.24

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    Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P) dans le cadre du projet d’aménagement du centre-ville de LIBERCOURT

    Délibération application/pdf 1.07 Mo
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P) dans le cadre du projet d’aménagement du centre-ville de LIBERCOURT

  • Délibération n°2024.10

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    Compte administratif – Compte de gestion du Receveur Municipal et affectation des résultats – Budget Commune

    Délibération application/pdf 685.91 Ko
    Publié le Jeudi 11 avril 2024
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    Compte administratif – Compte de gestion du Receveur Municipal et affectation des résultats – Budget Commune